Mentions
légales

Bienvenue sur le site www.quaker.fr. Ce site a été conçu pour divertir et informer l’utilisateur.

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, PepsiCo France SNC pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

PepsiCo France SNC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L'accès à ce site implique l'acceptation automatique et sans restriction des présentes conditions générales d'utilisation. PepsiCo France SNC se réserve le droit de les modifier à tout moment, aussi l’utilisateur est invité à s’y reporter très régulièrement. Les présentes conditions constituent la totalité des accords entre PepsiCo France SNC et l'utilisateur.

Toutes modifications ou contenus supplémentaires qui seraient intégrés sur ce site seront soumis aux présentes conditions. Certains services et rubriques font l'objet de conditions additionnelles spécifiques.

Accès au site

www.quaker.fr/ A l'exception du coût de connexion à Internet, l'accès au contenu de ce site est gratuit ET SANS ABONNEMENT. PepsiCo France SNC se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive, tout ou partie de ce site et ce sans en informer préalablement les utilisateurs. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par PepsiCo France SNC.

Propriété du site

Ce site est la propriété exclusive de PepsiCo France SNC, société en nom collectif au capital de 47.065.000 euros - 420, rue d'Estienne d'Orves - 92705 Colombes Cedex. Site conçu et réalisé par l'agence TEEC 28-29 Northbrook Street, Newbury, Berkshire, England, RG14 1DJ.

Droits d'auteur

Tous les textes, commentaires, titres, photographies, sons, images, données, dessins, séquences animées sonores ou non, vidéos, illustrations reproduits sur le site de www.Quaker.fr, ainsi que la conception, la forme, les logiciels sont la propriété du Groupe PepsiCo et sont protégés par les lois en vigueur sur le droit d'auteur. Seule la copie Electronique à usage privé, de tout ou partie du site ou des éléments le composant est autorisée par PepsiCo France SNC, sous réserve de n’effectuer aucune modification de l’original. La société accorde aux utilisateurs de son site un droit d'usage personnel, ponctuel et non exclusif.

La reproduction, la copie, la vente ou l'exploitation dans un but autre que celui mentionné ainsi que la modification, la diffusion ou l'utilisation dans un but commercial ou non des éléments du site constituent une contrefaçon, sanctionnée pénalement par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de PepsiCo France SNC.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation de PepsiCo France SNC, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction pour usage individuel et privé et les consultations individuelles et privées est interdite.

Marques

Les marques et/ou logos appartenant au groupe PepsiCo, qui apparaissent sur ce site sont des marques déposées sur le territoire français et sont protégées par le droit des marques. Toute reproduction sans l'autorisation de PepsiCo France SNC constitue une contrefaçon et est pénalement sanctionnable.

Utilisation du site et de son contenu

L'utilisateur s'engage à utiliser l'information contenue sur ce site conformément aux stipulations faites dans les présentes conditions générales d'utilisation, par la loi, la morale ou les usages. Il s'engage notamment à ne pas commettre sur ce site des actes illicites portant atteinte aux droits et intérêts de tierces personnes pouvant nuire, endommager, surcharger, mettre hors d'état, discréditer ou mettre en échec le site. De même l'utilisateur s'engage à ne commettre aucun acte et à ne faire aucune déclaration.

La protection des données personnelles sur le site

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Utilisation des formulaires

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à PepsiCo France SNC, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Accès/ Opposition, de Rectification et de Radiation

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante :

PepsiCo France SNC

Service Consommateurs
420 rue d’Estienne d’Orves
92705 Colombes
par lettre ou courriel : serviceconsommateurspepsico@sales.thelinks.fr